Règlement d'ordre interier

REGLEMENT D'ORDRE INTERIEUR

24. Les activités de la journée débutent par le rassemblement dans le hall d’entrée. Deux coups de sifflet ou de sonnerie règlementent ces moments ; le premier invite les élèves à se diriger vers le lieu de rassemblement et à former des rangs esthétiquement beaux, le second instaure le silence.

25. Prière, exécution de l’hymne national, communications éventuelles de la Direction du collège.

26. Chaque classe se dirige en silence vers la salle des cours sous la responsabilité du professeur désigné à l’horaire. La classe dont le professeur est absent ou en retard attend sur place les dispositions du Directeur des études ou de Discipline. A la fin des cours du jour, pour des raisons de sécurité, la sortie des élèves se fait en ordre sous la surveillance du dernier professeur de la classe.

27. La présence des parents est obligatoire après un jour pour une absence. Cette dernière est justifiable et au cas contraire l’élève sera concerné par l’article 5.

28. Mouvement des élèves et bavardage en classe : Aucun élève ne peut quitter le collège sans autorisation. et le dérangement est interdit en classe pendant la leçon et à l’absence du professeur.

29. Toute sortie de la classe doit être autorisée par le professeur et non par le chef de classe. Tout élève surpris à l’extérieur pendant les heures de cours sans billet de sortie sera sanctionné à l’école.

30. De la pudeur :

Il est interdit de fréquenter les toilettes en équipe.

1. Du temps perdu :

Le changement de local après les cours d’ensemble doit se faire très rapidement et en silence.

32. Des renseignements :

Faire remplir soigneusement les pages « Renseignements sur l’élève et engagement sur l’honneur » par un des parents.

33. Le terrain de basket n’est pas indiqué pour le football.

34. La pelouse ou le gazon naturel :

Il est strictement interdit de marcher sur le gazon naturel.

35. Documents non autorisés :

il est prohibé de consulter ou de visualiser ou d’apporter à l’école ou pendant les heures de cours films, revues, livres, bandes, etc.

36. Usage de tout appareil de communication ou photographique, caméra, tablette, walkman, iPod ou iPad … en classe ou dans la cour du collège est strictement interdit. L’appareil du contrevenant sera confisqué et remis à la direction car prohibé de l’apporter à l’école.

37. Caractère apolitique de l’institution scolaire :

Le collège étant un milieu d’éducation reste apolitique. Toute forme de propagande et d’exercice d’un parti politique sont interdits.

SANCTIONS NEGATIVES :

38. Tricherie ou tentative de tricherie, fraude lors des évaluations : Le coupable sera coté ME en conduite, zéro à cette épreuve et en cas de récidive au cours de la même période Exclusion temporaire de 3 jours.

39. Refus net d’obéir, impolitesse, mépris de l’autorité, insolence caractérisée -10pts en conduite ; convocation des parents/tuteurs et exclusion temporaire de 3 jours.

40. Injures envers un supérieur ou immoralité notoire, même en dehors de l’école : EXCLUSION DEFINITIVE D’OFFICE après examen de dossier/cas au conseil de discipline.

41. La pluie ne peut constituer un motif d’absence ou de grand retard. Absence ou retard répétés aux cours et à l’étude entraîne la convocation des parents ou tuteurs.

42. Retards répétés en début des activités scolaires de la journée (7h15’) entraînent le renvoi à la maison et une communication est faite aux parents.

43. Quatre absences non motivées ou cinq retards non justifiés au cours d’une même période entraînent la cote MA en période et six absences non motivées entraînent L’EXCLUSION DEFINITIVE DE L’ECOLE.

1 absence non justifiée : - 6 points
1 retard non justifié : - 5 points
44. Usage de faux et corruption :

toute imitation de signature de l’autorité scolaire ou falsification d’une donnée entraîne une EXCLUSION DEFINITIVE

45. Bagarre avec coups et blessures dans l’enceinte du Collège entraîne une EXCLUSION DEFINITIVE, ou de 8 jours de renvoi, selon la gravité du cas. -6pts en conduite.

46. Cas de vol établi d’objets de condisciple ou de l’école Restitution ou réparation du dommage causé et une seule sanction, L’EXCLUSION DEFINITIVE.

47. Boissons alcooliques-cigarettes-stupéfiants et autres à l’école ou avant venir à l’école : Pour préserver la santé physique et mentale au sein du collège, il est strictement interdit d’introduire et de consommer ces stimulants : une seule sanction EXCLUSION DEFINITIVE.

48. Uniforme incorrect, habillement ou coiffure fantaisiste -5pts en conduite.

- Renvoi à la maison pour se changer
- Cas de récidive : renvoi à la maison pour la journée

49. S’exprimer dans une autre langue que le français ou l’anglais -5 pts en conduite.

50. Commerce entre élèves :

Il est strictement interdit aux élèves d’exercer au sein du collège toute forme de commerce (vente, marketing, tontine, ristourne). -Exclusion temporaire de 1 jour et confiscation des produits.
-EXCLUSION DEFINITIVE en cas de récidive.

51. Venir aux cours sans objets classiques requis ou J.C, C.C, résumés non signés - 6 pts en conduite et convocation des parents.

52. Cas de mensonge grave, faux témoignage ou faux et usage de faux -10 pts en conduite ou l’exclusion temporaire de 3 jours.

53. Menaces, injures, provocations -10 pts en conduite et convocation des parents.

54. Comportement indécent ; non-respect mutuel, provocation dans le contexte de la mixité -10pts en conduite, convocation des parents/tuteurs suivi d’une exclusion temporaire de 3 jours.

55. Détention ou visualisation de revue pornographique :

Toute détention ou visualisation des documents pornographiques (image, film, revue) est prohibée et entraîne l’EXCLUSION DEFINITIVE.

56. Détérioration des biens par mauvaise volonté ou négligence ou destruction du patrimoine scolaire -10 pts en conduite et dédommagement.

57. Graffiti sur un banc, au mur ou dans un manuel scolaire -10 pts en conduite, réparation ou remplacement de l’objet détérioré.

58. Retard de plus d’un jour au retour d’un congé de détente ou des petites vacances sans raison : -10 pts en conduite et convocation des parents / tuteurs suivi d’une exclusion temporaire de 3 jours.

59. Absence à l’office pour lequel on a été désigné -5pts en conduite et exclusion de l’office pendant au moins 3 jours consécutifs.

60. Absence à une retenue -20 pts en conduite. Convocation des parents / tuteurs et exclusion temporaire de 3 jours. 61. Collaboration difficile entre école et parents ou Refus du tuteur de répondre à une invitation de l’école : EXCLUSION de l’élève jusqu’ à la présentation du tuteur devant le responsable de l’école ou suspension aux cours de l’élève.

62. L’élève qui amène un faux parent pour répondre à une invitation ou signer le bulletin-20pts en conduite et convocation de parent ou tuteur et exclusion temporaire de 3jours.

63. Promenade pendant les cours ou circulation sans jeton ou billet d’autorisation sur la cour, dans les couloirs pendant les heures de cours : -10 pts en conduite et retenue.

64. Sortie de la classe, d’une étude sans permission -5pts en conduite et retenue.

65. Fraude après retard ou absence (Ecole buissonnière) ou sortie ou départ non autorisés -10pts en conduite et exclusion temporaire de 5 jours. Cfr article 40.

66. Manger, boire ou chiquer en classe ou même dans les rangs -5pts en conduite et punition.

67. 66. L’élève qui se retrouvera en classe avec ESTAMPILE :

« Gardez votre enfant à la maison », dans son journal de classe, sans avoir régularisé sa situation à la comptabilité : - 10 points en conduite et exclusion temporaire de 5jours. En cas de récidive : Une seule sanction EXCLUSION DEFINITIVE.

68. Entrer en classe avant 7h25’ ou y rester durant le temps de récréation : 5pts et punition.

69. Faire montre de paresse en prenant peu ou pas de notes : l’élève paresseux restera compléter ses notes à l’école après les cours : -5 points en conduite et punition.

70. L’élève ayant oublié son devoir à domicile ou ne l’ayant pas fait restera le faire à l’école après les cours : -10 points en conduite et convocation des parents.

71. Usage de téléphone dans l’enceinte du collège est interdit : 5 pts en conduite et confiscation de l’appareil.

72. Chahuts ou bruits de groupe au rassemblement ou en classe ou bavardage vers le terrain d’EPS -5pts en conduite et retenue pour tout le groupe fautif.

73. Bavardage en classe ou dans les escaliers : - 3 points.

74. Abus de pouvoir d’un élève dans la charge lui confiée : avertissement et destitution en cas de récidive.

75. Relations interpersonnelles : correspondance entre filles et garçons - 5pts en conduite et convocation des parents : cas à soumettre au conseil de discipline.

76. Echange de toilettes, car il y en a pour les filles et les garçons séparément : EXCLUSION DEFINITIVE SANS PROCES.

77. L’élève qui amène ou fait entrer un étranger en classe ou à l’école : - 10 pts en conduite et leur renvoi.

78. Absence du professeur ou de l’enseignant en classe : le chef de classe en avise la Direction.

79. Jeter les sachets (ordures) dans la cours : -5pts en conduite et ramassages des objets jetés à la poubelle.

80. Double vacation d’un élève (Elève harmattan inscrit dans une autre école) : EXCLUSION DEFINITIVE.

81. Tout objet confisqué dans le cadre du présent règlement d’ordre intérieur ne sera rendu qu’à la fin de l’année scolaire (dernier jour des examens du second semestre). Si un (e) élève dont un objet a été confisqué est renvoyé (e) en cours d’année scolaire, il le lui sera rendu au moment où il quitte définitivement le collège.

82. Jouer au football sur le terrain de basket : - 5points.

83. Perte ou destruction du journal de classe et d’un document scolaire : - 10 points et remplacement aux frais de l’élève. - en cas de récidive : médiocre en conduite.

84. Non-respect de consignes de sécurité et d’hygiène à l’atelier : - 10points.

85. La propreté du collège (cfr. Art.14) :

tout comportement contraire sera sanctionné : - corvée et – 3points.

86. Rencontres avec les parents (cfr. Art.17) :

l’absence sera considérée comme non motivée. Et c’est l’élève qui en portera la peine.

87. Les frais scolaires (cfr.art.18) :

l’absence sera considérée comme non motivée.SANCTIONS POSITIVES :

88. Aider un condisciple en difficulté : + 3points

89. Participer volontairement aux activités parascolaires : + 2points

90. Dénoncer un malfrat : + 3points

91. Aucune absence durant la période : + 3points

92. Aucun retard durant la période : + 3points

93. Bonne tenue des documents scolaires : + 3points

94. Ramasser volontairement les papiers dans la cour : + 3points

95. S’acquitter correctement de ses responsabilités : + 3points

96. Ramener un objet perdu et retrouvé : + 3points

97. Uniforme impeccable : + 3points

98. Le professeur dont le groupe d’élèves doit être dans un atelier ou dans la salle informatique est responsable de la sécurité, du respect de matériel et de la discipline pendant toute la durée des séances.

99. L’accès aux ateliers et aux machines informatiques est interdit aux élèves non accompagnés par un professeur.

100. Chaque élève veillera au respect des matériaux et du matériel fournis.

101. Les déplacements dans l’atelier ou dans la salle de machines informatiques doivent se justifier par le travail que l’on effectue, et ne pas entraîner du désordre ou des bavardages avec les condisciples.

102. Il est strictement interdit de boire, chiquer, manger ou fumer dans les ateliers.

103. Pour quelques motifs que ce soit, l’élève ne peut quitter l’atelier ou la salle de machines sans autorisation.

104. Les effets personnels seront rangés avec ordre dans les armoires prévues et celles-ci seront verrouillées.

105. Conserver un ordre permanent dans le rangement des pièces, outils et instruments de mesure.

106. Toute remise en marche des machines après un dépannage ou réglage se fera sous le contrôle du professeur.

107. Il est strictement interdit d’abandonner une machine en fonctionnement.

108. Le nettoyage et le rangement de son poste de travail se feront en fin de séance.

109. Le port des babouches est strictement interdit dans les ateliers. La salopette (ou le cache poussière) doit être propre, ajustée et ne présentant aucun élément flottant pouvant amplifier le risque d’accident.

110. Le port de lunettes de sécurité est obligatoire dans tout atelier où des projections de matières se produisent.

Mention % Justification
E Excellent 70 – 100 Entraîne, encourage les autres à l’excellence
TB Très bon 60 – 69 + de 3 échecs, la note B
B Bon 55 – 59 + de 3 échecs, la note AB
AB Assez bon 50 – 54 + de 3 échecs, la note ME
ME Médiocre 40 – 49 + de 5 échecs, paresse, négligence, mauvaise foi. MA
MA Mauvais 0 – 39 Faiblesse notoire

Tout élève part de 70 points au début de la période.

Mention Justification
E Excellent 90 points et plus
TB Très bon 80 à 89 points
B Bon 70 à 79 points
AB Assez bon 60 à 69 points
ME Médiocre 50 à 59 points
MA Mauvais 49 et moins

111. Les dispositions ne figurant pas dans le présent règlement d’ordre intérieur (R.O.I) restent l’apanage de la Direction du Collège et du conseil de Discipline.